Votre Marchandise est Bloquée en Douane ? Voici les Raisons

Votre Marchandise est Bloquée en Douane ? Voici les Raisons 

 

Depuis plusieurs années, je reçois régulièrement une question récurrente de la part de clients provenant de différents pays : "Ma marchandise a été saisie par les douanes – pourquoi et comment ?"
Dans cet article, je vais répondre de manière détaillée aux raisons les plus courantes qui expliquent cette situation et comment l'éviter.

1. Importation personnelle à des fins commerciales.

Si vous importez des marchandises à des fins commerciales en utilisant votre nom personnel et non celui d’une entreprise enregistrée, cela constitue une des principales raisons pour lesquelles votre marchandise peut être saisie par les douanes.

Dans la majorité des pays, les autorités douanières exigent que l'importation ou l'exportation de biens à des fins commerciales soit effectuée par une société enregistrée. Les envois destinés à un usage personnel sont limités à une ou deux pièces par produit au maximum.

 

2. Absence de documents nécessaires.

Les nouveaux importateurs et exportateurs manquent souvent d'expérience et envoient leurs marchandises sans les documents appropriés. À l’arrivée de la marchandise au port ou à l’aéroport, les autorités douanières peuvent constater l’absence de certains documents ou licences indispensables.

Dans ce cas, la marchandise est retenue jusqu’à ce que le propriétaire fournisse les documents requis. En cas de non-conformité ou d’incapacité à compléter les procédures, la marchandise peut être définitivement saisie.

Si cela se produit, il est parfois possible de renvoyer la marchandise au fournisseur via la société de transport. Toutefois, cette démarche implique un accord entre les parties et des coûts supplémentaires pour le retour.

Pour éviter ce problème, il est essentiel de connaître à l’avance les documents et licences nécessaires pour vos marchandises. Vous trouverez un lien utile à ce sujet à la fin de cet article.

 

3. Déclaration incorrecte sur les marchandises.

Certains importateurs déclarent intentionnellement ou non des informations incorrectes sur la nature, le poids ou la valeur des marchandises afin d’échapper aux droits de douane ou de bénéficier d’un régime préférentiel.

Cependant, ces erreurs entraînent souvent la saisie temporaire des marchandises et un retard dans les procédures douanières. De plus, le propriétaire devra payer une amende proportionnelle à la gravité de l’erreur commise.

4. Importation ou exportation de produits interdits.

Les douanes interdisent strictement l’importation ou l’exportation de produits dangereux pour la santé publique, la sécurité ou l’environnement. Cela inclut :

·         -Les drogues, armes et substances psychotropes,

·         -Les produits chimiques nuisibles,

·         -Les espèces animales ou végétales protégées.

Toute tentative d’importer ou d’exporter ces produits entraînera automatiquement leur saisie et des poursuites légales.

 

5. Absence de licence pour certains produits.

Certains produits nécessitent des licences spécifiques avant leur importation ou exportation. Par exemple :

·         -Les médicaments et compléments alimentaires requièrent une autorisation du ministère de la santé.

·         -Les denrées alimentaires nécessitent des licences des autorités de contrôle alimentaire.

Sans ces licences, les marchandises resteront bloquées dans les entrepôts douaniers jusqu’à la régularisation de leur situation.

 

6. Non-déclaration en douane et absence de paiement des droits de douane

La déclaration en douane est une étape cruciale pour compléter le processus d’importation ou d’exportation. Cette tâche, réalisée par un déclarant agréé, consiste à renseigner toutes les informations relatives aux marchandises :

·         -Nom et adresse de l’expéditeur et du destinataire,

·         -Nature, poids, taille, valeur et origine des produits,

·         -Destination finale des marchandises.

Ces données permettent aux douanes de calculer les droits de douane à payer pour libérer la marchandise. Sans déclaration douanière et paiement des taxes, les produits resteront bloqués.

 

et pour conclure:

Pour éviter les désagréments liés à la saisie des marchandises par les douanes, il est indispensable de respecter les règles et de fournir tous les documents nécessaires. Une préparation rigoureuse et le recours à des professionnels expérimentés dans les démarches douanières sont des garanties essentielles pour un processus fluide et sans encombre.