Pourquoi votre marchandise est-elle bloquée à la douane ? Les 6 raisons principales.

 

Par Ahmed El-maghribi

Expert en commerce international 

Consultant en Import Export.

Depuis plusieurs années, je reçois régulièrement la même question de la part de personnes issues de différents pays :

« Ma marchandise est arrivée, mais elle a été saisie par la douane. Pourquoi et comment cela arrive-t-il ? »

J’ai déjà abordé ce sujet dans une vidéo sur ma chaîne YouTube officielle, mais je profite de cet article pour expliquer en détail les principales raisons qui peuvent mener à la saisie de marchandises par la douane.

1. Importation à titre personnel pour un usage commercial

Si vous importez des produits à des fins commerciales en utilisant votre nom personnel, et non celui d’une entreprise enregistrée, il est très probable que la douane retienne votre marchandise. Dans la plupart des pays, il est obligatoire de disposer d’une société pour importer ou exporter des biens à but commercial. Les importations à usage strictement personnel sont généralement limitées à une ou deux unités par produit.

2. Absence de documents nécessaires

Beaucoup de nouveaux importateurs ou exportateurs manquent d’expérience et négligent parfois certains documents essentiels. Lors de l’arrivée de la marchandise à l’aéroport ou au port, si la douane constate l’absence de documents ou d’autorisations requises, la marchandise sera retenue jusqu’à régularisation de la situation. Si les formalités ne sont pas complétées, la marchandise peut être définitivement saisie. Il est parfois possible de renvoyer la marchandise à l’expéditeur, mais cela implique des frais et l’accord des deux parties.

3. Déclaration inexacte des marchandises

Certains importateurs font des déclarations erronées concernant la nature ou le poids des produits, parfois par erreur, parfois pour tenter d’éviter certains droits de douane ou de profiter d’un régime préférentiel. Ces fausses déclarations entraînent souvent la rétention de la marchandise et peuvent donner lieu à des amendes proportionnelles à la gravité de l’erreur.

4. Importation ou exportation de produits interdits

La loi interdit strictement l’importation ou l’exportation de produits dangereux pour la santé publique, la sécurité, la moralité, l’environnement, les animaux ou les plantes, ainsi que des drogues, armes et substances psychotropes. Toute tentative d’importer ou d’exporter ces produits conduit inévitablement à leur saisie.

5. Absence d’autorisations spécifiques

Certains produits nécessitent des autorisations spéciales avant d’être importés ou exportés. Par exemple, les médicaments et compléments alimentaires requièrent une autorisation du ministère de la Santé, tandis que les produits alimentaires doivent être approuvés par les autorités sanitaires compétentes. Sans ces documents, la marchandise restera bloquée à la frontière jusqu’à régularisation.

6. Non-déclaration en douane et non-paiement des droits

à l'arrivé de la marchandise à sa destination finale, il est indispensable de la déclarer en douane et de s’acquitter des droits correspondants. C’est le rôle du déclarant en douane, qui s’assure que toutes les informations nécessaires (expéditeur, destinataire, nature, valeur, origine, destination, etc.) sont correctement renseignées dans le système douanier. Sans cette étape, la marchandise ne pourra pas être libérée.

Avant toute opération d’importation ou d’exportation, il est vivement conseillé de se renseigner sur les procédures et documents requis. N’hésitez pas à demander conseil pour éviter tout désagrément.